Marque expirée - Marque en non vigueur
le 7 club
Numéro de dépôt :
3620318
Date de dépôt :
30/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
30/12/2018
Présentation de la marque le 7 club
Déposée le 30 décembre 2008 par FRANCISCO PEREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « le 7 club »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le 7 club est expirée depuis le 30 décembre 2018.
Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23