Marque expirée - Marque en non vigueur

le 7 club
FRANCISCO PEREZ, Agissant pour le compte de la société “ le 7 club ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3620318
Date de dépôt :
30/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
30/12/2018
le 7 club de FRANCISCO PEREZ

Présentation de la marque le 7 club

Déposée le 30 décembre 2008 par FRANCISCO PEREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « le 7 club »

Le déposant est FRANCISCO PEREZ, Agissant pour le compte de la société “ le 7 club ” en cours de formation domicilié(e) 270 chemin du vallon de Bagnols - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCISCO PEREZ domicilié(e) 270 chemin du vallon de Bagnols - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le 7 club est expirée depuis le 30 décembre 2018.


FRANCISCO PEREZ, Agissant pour le compte de la société “ le 7 club ” en cours de formation - 270 chemin du vallon de Bagnols - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


FRANCISCO PEREZ - 270 chemin du vallon de Bagnols - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Activités sportives et culturelles ; services de loisir.